J.O. 36 du 12 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02876

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Décret du 5 février 2004 modifiant le décret du 2 décembre 2003 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine

NOR : MENP0302924D


Par décret du Président de la République en date du 5 février 2004, le décret du 2 décembre 2003 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine est modifié ainsi qu'il suit :

Les mots : « M. Antoine Bruhat » sont remplacés par les mots : « M. Maurice, Antoine Bruhat ».